Règlement Intérieur

ARTICLE 1er

Admission
Membre actif :

Pour toute demande d'adhésion, le postulant devra fournir les informations et la ou les photos de son (ses) véhicule(s) concerné(s).
Après acceptation de la demande par le Conseil d'Administration, le nouveau membre devra signer une déclaration selon laquelle il a pris connaissance des statuts, du règlement intérieur et du règlement des sorties de l'association. Il devra effectuer le règlement de son droit d'entrée et de la cotisation. Il devra respecter « l'Estérel Auto Légende Attitude » (port de chemise, casquette, gilet ...comportant le sigle du Club). Le Conseil d'Administration peut être amené à décider de ne pas retenir la demande d'un postulant.
Membre d'honneur et Membre bienfaiteur :
Après désignation ou acceptation (membre bienfaiteur) par le Conseil d'Administration, le nouveau membre devra signer une déclaration selon laquelle il a pris connaissance des statuts et du règlement intérieur de l'association.
ARTICLE 2
Cotisations
Chaque année l'Assemblée Générale se prononce sur le montant des droits d'entrée, de la cotisation « membre actif »,, et de la cotisation spécifique « membre bienfaiteur ». Les cotisations sont recouvrables annuellement, exigibles dès l'issue de l'Assemblée Générale Annuelle, et au plus tard le 31 Janvier de l'année suivante. Après cette date, tout membre n'ayant pas réglé sa cotisation pourra être considéré comme démissionnaire.
En cas d'arrivée d'un adhérent en cours d'année, elle est calculée au prorata temporis.
Elle reste acquise au Club, quelle que soit la cause du départ d'un adhérent en cours d'année.
ARTICLE 3
Composition et fonctionnement du Bureau et du Conseil d'Administration
Le Président : Dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice.
Le vice-Président : Assiste le Président dans ses fonctions et assure le fonctionnement de l'association lors de l'absence de celui-ci.
Le Secrétaire : Est chargé de tout ce qui concerne la correspondance.
Rédige les procès-verbaux des diverses séances et des assemblées générales.
Tient le registre spécial prévu par la Loi du 1er Juillet 1901.
Le Secrétaire-Adjoint : Assiste le Secrétaire dans ses tâches.
Le Trésorier : Tient les comptes de l'association.
Effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Président
Tient une comptabilité régulière de toutes les opérations.
Rend compte à l'Assemblée générale qui statue sur la gestion.
Le Trésorier-Adjoint : Assiste le Trésorier dans sa tâche.
Le Webmaster : Est chargé de la création, du suivi et de la mise à jour d'un site de l'association sur Internet.

Des Administrateurs peuvent venir compléter le Conseil d'Administration.
Les fonctions de membres du Conseil d'Administration sont gratuites et bénévoles.
Sur décision du Conseil d'Administration, tout adhérent (ou membre) peut se faire rembourser, sur justificatifs, des frais engagés pour le bon fonctionnement de l'association.
Chaque membre candidat au Conseil d'Administration postule au moyen d'une lettre de motivation. Il devra avoir au moins 12 mois d'affilée d'ancienneté au sein du Club, avoir démontré une participation active et efficace.

Le Conseil d'Administration se réunit chaque mois ; une réunion élargie aux membres à jour de cotisation se tient tous les deuxièmes jeudi de chaque mois.
Le Conseil d'Administration, dans sa collégialité, prépare, établit ou propose un programme d'activités puis le soumet à l'Assemblée Générale Annuelle pour approbation.
Seule l'Assemblée Générale peut radier un Administrateur. Celui-ci doit avoir été convoqué par lettre recommandée avec AR au moins 15 jours francs avant la comparution. Cette lettre doit comporter l'adresse détaillée, la date, l'heure et les griefs qui lui sont faits, et indiquer qu'il peut se faire assister par un défenseur de son choix, etc ...
Pour un simple adhérent, la procédure est la même, mais c'est le Conseil d'Administration qui juge et décide en dehors de toute assemblée, en simple réunion décidée par le Président.
ARTICLE 4
Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaires
Les pouvoirs donnés par les membres dans l'impossibilité d'assister aux Assemblées sont limités à cinq (5) pouvoirs par membre mandataire. Les pouvoirs en blanc sont attribués au Président dans la limite de cinq (5).
ARTICLE 5
Manifestations - Sorties - Voyages
L'accès à toute manifestation de l'association est permis à toute personne qui a accepté le règlement des sorties.
L'organisateur d'une sortie ou d'un voyage devra aviser tous les membres de l'association (par mail ou par courrier) de son projet en précisant le lieu, les dates et le coût. Les inscriptions seront prises par l'organisateur, au vu des réponses qui lui seront faites. Les organisateurs des précédentes sorties ou voyages sont prioritaires dans l'ordre des inscriptions des sorties/voyages à venir.
La participation aux sorties ou manifestations organisées par l'association, impose aux membres de venir avec un véhicule parfaitement en règle tant sur le plan carte grise, contrôle technique, assurance, en bref, être en conformité avec le code de la route, et le conducteur du véhicule devra avoir un permis de conduire valide.
Toute personne impliquée dans un accident de la circulation n'aura aucun recours contre l'association et ses représentants.
ARTICLE 6
Dispositions diverses
La Gazette : l'association publie, plusieurs fois par an, une revue sous forme de gazette sur la vie du club. Des articles et des photos sont les biens venus pour partager notre passion commune : l'auto ancienne.
Le Site sur Internet : après chaque sortie ou voyage, l'organisateur devra adresser au Webmaster, le plus rapidement possible, par mail ou par courrier, quelques photos relatives à cette sortie ou à ce voyage, accompagnées d'un commentaire afin de « faire vivre » le site. Celui-ci est la vitrine du Club à l'extérieur.
En cas de litige, le Webmaster se réserve le droit de suspendre momentanément ou supprimer le site sur internet.
ARTICLE 7
Relatif au comportement
L'Association (aussi dénommé Club) est un groupe de personnes dont la convivialité, au travers d'une passion commue -l'automobile ancienne-, est l'objectif premier.
Le prosélytisme politique ou religieux n'y a pas cours.
ARTICLE 8
Approbation
Le présent Règlement Intérieur a été approuvé par l'Assemblée Générale Ordinaire du Six (06) Décembre 2014.
Signatures :
Le Président, Le Secrétaire
Philippe POIRI. Bernard COTTET.