REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION
ARTICLE 1°
Admission
Membre actif :
Pour toute demande d'adhésion, le postulant devra fournir les informations et la (les) photos de son (ses) véhicule (s) concerné (s), véhicule (s) antérieur à 1990 pour les nouveaux adhérents. Cependant le conseil d'Administration se réserve le droit d'accepter certains véhicules par dérogation.
L'adhésion est validée après acceptation de la demande par le Conseil d'Administration. Celui-ci peut être amené à ne pas retenir la demande d'un postulant.
Membre d'honneur et membre bienfaiteur :
Après désignation ou acceptation par le Conseil d'Administration, le nouveau membre devra prendre connaissance des statuts et du règlement intérieur de l'association.
ARTICLE 2°
Cotisations
Chaque année l'assemblée Générale se prononce sur le montant de la cotisation « membre actif », et de la cotisation spécifique « membre bienfaiteur ». Les cotisations sont renouvelables annuellement, exigibles dès l'issue de l'Assemblée Générale Annuelle, et au plus tard le 30 juin de l'année en cours Après cette date, tout membre n'ayant pas réglé sa cotisation pourra être considéré comme démissionnaire.
En cas d'arrivée d'un adhérent en cours d'année, elle est de 100% en cas d'entrée avant le 1° juillet de l'année en cours et de 50% après.
Elle reste acquise au club quelle que soit la cause du départ d'un adhérent en cours d'année.
ARTICLE 3°
Composition et fonctionnement du Conseil d'administration
Le Président
Dirige les travaux du Conseil d'Administration et assure le fonctionnement de l'association qu'il représente en justice.
Le Vice-Président
Assiste le Président dans ses fonctions et assure le fonctionnement de l'association lors de l'absence de celui-ci.
Le Secrétaire
Est chargé de tout ce qui est correspondance.
Rédige les procès-verbaux des diverses séances et assemblées générales.
Le Secrétaire-Adjoint
Assiste le Secrétaire dans ses tâches.
Le Trésorier
Tient les comptes de l'association.
Effectue tous les paiements et perçoit toutes les recettes sous la surveillance du Président
Tient une comptabilité régulière de toutes les opérations.
Rend compte à l'assemblée Générale qui statue sur la gestion.
Le Trésorier-Adjoint
Assiste le Trésorier dans ses tâches.
Le Webmaster
Est chargé de la création, du suivi et de la mise à jour du site de l'association sur internet et d'un petit journal diffusé à l'ensemble des membres.
Des administrateurs peuvent venir compléter le conseil d'administration.
Les fonctions de membre du conseil d'administration sont gratuites et bénévoles.
Sur décision du Conseil d'Administration, tout adhérent (ou membre) peut se faire rembourser, sur justificatifs, des frais engagés pour le bon fonctionnement de l'association.
Chaque membre candidat au conseil d'Administration devra avoir au moins 12 mois d'affilés d'ancienneté au sein du club.
Le Conseil d'Administration se réunit toutes les 6 semaines, suivi d'une réunion élargie aux membres à jour de leur cotisation.
Le conseil d'administration, dans sa collégialité, prépare, établit ou propose un programme d'activités puis le soumet à l'assemblée générale annuelle pour approbation.
Seule l'Assemblée générale peut radier un Administrateur. Celui-ci doit avoir été convoqué par lettre recommandée avec AR au moins 15 jours francs avant la comparution. Cette lettre doit comporter l'adresse détaillée, la date, l'heure et les griefs qui lui sont fait, et indiquer qu'il peut se faire assister par un défenseur de son choix, etc.
Pour un simple adhérent, la procédure est la même, mais c'est le Conseil d'Administration qui juge et décide, en dehors de toute assemblée, en simple réunion décidée par le Président.
ARTICLE 4°
Assemblées Générales Ordinaires et Extraordinaire
Les pouvoirs donnés par les membres dans l'impossibilité d'assister aux Assemblées sont limités à cinq (5) pouvoirs par membre mandataire. Les pouvoirs en blancs sont attribués au Président dans la limite de cinq (5).
ARTICLE 5°
Manifestations - Sorties - Voyages
L'accès à toute manifestation de l'association est permis à toute personne qui a accepté le règlement des sorties.
L'organisateur d'une sortie ou d'un voyage devra aviser tous les membres de l'association par mail de son projet en précisant le lieu, le date et le coût. Les inscriptions seront prises par l'organisateur, au vu des réponses qui lui seront faites. Les organisateurs des précédentes sorties ou voyages sont prioritaires dans l'ordre des inscriptions des sorties/voyages à venir.
La participation aux sorties ou manifestations organisées par l'association, impose aux membres de venir avec un véhicule parfaitement en règle tant sur le plan carte grise, contrôle technique, assurance, en bref, être en conformité avec le code de la route et le conducteur du véhicule devra avoir un permis de conduire valide.
Toute personne impliquée dans un accident de la circulation n'aura aucun recours contre l'association et ses représentants.
ARTICLE 6°
Dispositions diverses
« Le P'tit Journal » : L'association publie, plusieurs fois par an, une revue sous forme de gazette sur la vie du club. Des articles et des photos sont les bienvenus.
Le site internet : après chaque sorties ou voyage, l'organisateur devra adresser au Webmaster, le plus rapidement possible par mail ou par courrier, relatives à cette sortie ou à ce voyage, accompagné d'un commentaire afin de « faire vivre » le site. Celui-ci est la vitrine du club à l'extérieur.
En cas de litige, le Webmaster se réserve le droit de suspendre momentanément ou supprimer le site sur internet.
ARTICLE 7°
Relatif au comportement
L'association (aussi dénommée club) est un groupe de personne dont la convivialité, au travers d'une passion commune, l'automobile ancienne, est l'objectif premier.
Le prosélytisme politique ou religieux n'y a pas cours.
ARTICLE 8°
Approbation
Le présent Règlement intérieur a été approuvé par le Conseil d'Administration à la réunion du12 mai 2022.
Le Président : FOUGNOT Alain Le Secrétaire : ALLEMANE Gérard